RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Ce règlement précise les règles de fonctionnement de l’association pour en faciliter son organisation interne. Il s’applique à tout licencié qu’il soit joueur, entraîneur, ou dirigeant, mais concerne également les parents, spectateurs… le club s’engage au travers de ses éducateurs et ses dirigeants à encadrer ses licenciés en prônant les valeurs sportives et éthiques liées à la pratique du basket. Il est le garant du respect de ce présent règlement.

• Article 1 :

Tout joueur licencié s’engage à respecter les règles de vie interne au club, contenues dans ce document.

• Article 2 :

La liste des entraîneurs et des équipes engagées en compétition est arrêtée en fin de saison pour la saison suivante par le comité directeur. Un consensus est recherché pour désigner les entraîneurs et ce, sur la base du niveau de formation, des compétences individuelles et du volontariat. Si besoin, un vote à la majorité simple des membres présents permet de réaliser ce choix. En cas d’arbitrage la voix du président est prépondérante.

• Article 3 :

L’assiduité ainsi que la ponctualité aux entraînements et aux matchs organisés par le club sont de rigueur. En cas de force majeure, le joueur absent au match ou aux entraînements avise impérativement son entraîneur le plus vite possible. Le planning des rencontres et des équipes réquisitionnées pour le week-end est affiché au gymnase du Clergeon.

• Article 4 :

Il appartient aux seuls entraîneurs de désigner les joueurs qui participeront aux matchs et ce sur la base de l’assiduité, du travail fournit aux entraînements, du sérieux, de l’esprit de groupe et des qualités sportives. Le choix est établit le plus tôt possible dans la semaine précédent le match pour que joueurs et parents puissent s’organiser.

• Article 5 :

Tout licencié doit s’acquitter en début de saison:

– du règlement correspondant au prix de la licence fixé par le club. En aucun cas, un remboursement ne pourra être demandé une fois la licence validée par la FFBB et le comité directeur du club.

– de 2 chèques de caution : le premier garant de la restitution des équipements en fin de saison et de la participation au bon fonctionnement de l’équipe, le second garant de la participation du licencié aux différentes manifestations organisées par le club. En fin de saison, après vérification de l’engagement du licencié sur ces 2 aspects, les chèques de caution seront rendus lors de l’assemblée générale ou détruits. Dans le cas ou l’un des critères (ou les 2) n’aurait pas été respecté, le club se réservera le droit d’encaisser le où les chèques de cautions.

• Article 6 :

L’entraîneur recherche auprès des parents et accompagnateurs des disponibilités sur la base du volontariat pour assurer le transport des joueurs lors des matchs à l’extérieur et pour nettoyer les tenues sportives utilisées. Ils sont sollicités à tour de rôle pour veiller à l’équité.

• Article 7 :

Le club investit un capital financier et humain important pour engager en compétition ses équipes. Il est en droit d’exiger un investissement de chacun de ses membres pour participer à l’organisation des journées de championnat en aidant pour l’arbitrage, en remplissant la feuille de marque, en assurant le chronomètre, en contribuant à la mise en place et au rangement de la salle (ceci s’applique aussi lors des entraînements) et en s’occupant du goûter offert après match. Un planning prévisionnel pour la répartition des tâches est affiché au gymnase du Clergeon.

• Article 8 :

Les entraîneurs et membres actifs du comité non joueur sont exonérés de la cotisation annuelle.

• Article 9 :

La qualité de l’encadrement est une priorité pour l’association. Chaque année, différentes formations sont proposées. Un engagement moral proportionnel à la durée de la formation est demandé au licencié quand le club en assure la prise en charge financière (entraîneur, officiel, arbitre.). Il est obligatoire d’honorer son diplôme pour un minimum de 2 ans, après son obtention au sein du club formateur. Si cette close n’est pas respectée, il sera demandé le remboursement intégral de la formation.

• Article 10 :

Le respect de l’autre, qu’il soit éducateur, dirigeant, joueur, parent, est demandé en toute circonstance. Il s’agit d’une valeur fondamentale du club qui ne saurait en aucun cas être transigée. Le comportement de tous pendant les compétitions sportives doit être irréprochable. Les propos déplacés, insultes, menaces ou brutalités envers les arbitres, joueurs adverses, éducateurs, et dirigeants ou spectateurs sont passibles de sanctions internes.

• Article 11 :

Le club demandera en cas de faute technique ou disqualifiante donnée par un arbitre officiel à l’encontre d’un joueur ou d’un dirigeant le remboursement de la somme due selon le barème de la FFBB ou du comité départemental de basket.

• Article 12 :

Chaque membre de l’association doit respecter le matériel et les infrastructures sportives utilisés. Toute dégradation volontaire  et perte d’équipement entraîne le remboursement des frais de remise en état ou de remplacement par le coupable ou par ses parents s’il s’agit d’un mineur.

• Article 13 :

La commission sportive est chargée d’arbitrer les litiges et de prendre les décisions adaptées en cas de manquement au règlement. Elle est composée de 4 membres désignés ou élus par le comité directeur : le président, un vice président, un emploi permanent et le responsable de la commission. Après avoir entendu les membres intéressés, elle notifie par écrit aux personnes concernées ses décisions. Elle transmet le cas échéant une copie au comité départemental quand il s’agit d’actes répréhensibles envers des officiels, des joueurs, accompagnateurs adverses.

• Article 14 :

Pour faire parti de l’association, il faut s’acquitter de la cotisation annuelle et adhérer au présent règlement.

Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions en informant les personnes intéressées des motivations de ce refus, conformément à l’article 9 des statuts de l’association.

• Article 15 :

Le conseil d’administration pourra prononcer la radiation d’un licencié pour motif grave après appréciation de la commission sportive, conformément à l’article 9 des statuts de l’association.

Barème concernant les fautes techniques et disqualifiantes :

1^ère faute technique ou disqualifiante sans rapport : sanction pécuniaire selon barème FFBB, du comité départemental ou de la ligue.

1^ère faute technique ou disqualifiante avec rapport : sanction pécuniaire selon barème FFBB et selon gravité, radiation de l’association.

A partir d’une 2^ème faute technique ou disqualifiante, avec ou sans rapport le barème ci-dessus pourra être revu à la hausse.

Document validé le 28-05-2020 par le comité directeur.